Mentions Légales
Informations légales et conditions d'utilisation du site
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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Identification de l'entreprise :
Entreprise individuelle NEUROTEC THERAPY
Adresse : Saint-Paul de Vence, Alpes-Maritimes, France
Directrice de la publication :
Hébergeur :
O2Switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40
Contact :
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
NEUROTEC THERAPY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
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NEUROTEC THERAPY décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
NEUROTEC THERAPY s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles
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Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact disponible sur le site.
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5 – Liens hypertextes et cookies
Liens hypertextes
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